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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société BISCOVAL
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B+
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B+
Société BISCOVAL (S.A.), Zone Industrielle 85600 MONTAIGU.

Numéro de dépôt :
1241039
Date de dépôt :
04/05/1983
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
04/05/1993
B+ de Société BISCOVAL

Présentation de la marque B+

Déposée le 4 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) Société BISCOVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « B+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BISCOVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOGUES - France.

La marque B+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241039.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B+ est expirée depuis le 4 mai 1993.

Société BISCOVAL a également déposé les autres marques suivantes : KATHY , GOURMANDISES ST FRANCOIS BISCOVAL


Société BISCOVAL (S.A.), Zone Industrielle 85600 MONTAIGU. - France


NOGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Emballages de biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.